Conseil Municipal du 22 février 2024




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL-2024-0045MOTION RELATIVE A LA MISE EN PLACE DE LA ZONE A FAIBLE EMISSION - MOBILITE (ZFE m) DANS LA METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE - Délibération - (sans annexe)07/03/202408/03/2024

1 - Finances & Administration Générale


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL-2024-0001APPROBATION PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2023 - Délibération - (sans annexe)07/03/202408/03/2024
DEL-2024-0002MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - Annexe07/03/202408/03/2024
DEL-2024-0003RAPPORT D'ACTIVITE DE LA METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE (MEL) - Délibération - Annexe07/03/202408/03/2024
DEL-2024-0004DESIGNATION DE MEMBRES EN VUE DU RENOUVELLEMENT COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS - Délibération - (sans annexe)07/03/202408/03/2024
DEL-2024-0030RECENSEMENT POPULATION - Délibération - (sans annexe)07/03/202408/03/2024
DEL-2024-0031SYSTEMES D'INFORMATION - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN AGENT DU CDG 59 AUPRES DE LA VILLE DE ROUBAIX POUR UN ACCOMPAGNEMENT SUR LES OUTILS D'E-ADMINISTRATION - SIGNATURE - Délibération - Annexe12/03/202412/03/2024
DEL-2024-0032RECRUTEMENT D'AGENTS CONTRACTUELS VIA UN CONTRAT DE PROJET - Délibération - (sans annexe)07/03/202408/03/2024
DEL-2024-0033PERSONNEL MUNICIPAL - EMPLOIS CONTRACTUELS ARTICLE L.332-8-2° CODE GÉNÉRAL DE LA FONCTION PUBLIQUE - Délibération - (sans annexe)07/03/202408/03/2024
DEL-2024-0034 REMUNERATION DES CONFERENCIERS ET MEDIATEURS CULTURELS VACATAIRES ASSURANT LES ANIMATIONS ET LES VISITES GUIDEES DU MUSEE D'ART ET D'INDUSTRIE ANDRE DILIGENT, LA PISCINE DE ROUBAIX - Délibération - (sans annexe)07/03/202408/03/2024
DEL-2024-0044MOTION SUITE AUX ÉMEUTES URBAINES JUIN- JUILLET 2023 - Délibération - (sans annexe)07/03/202408/03/2024

2 - Développement Social et Humain


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL-2024-0021NOTRE ECOLE FAISONS-LA ENSEMBLE (NEFLE) - SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'EDUCATION NATIONALE - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe07/03/202408/03/2024
DEL-2024-0022MODIFICATION DE LA CONVENTION RELATIVE A L'INSCRIPTION DES ELEVES EXTRA-MUROS - Délibération - Annexe - Annexe07/03/202408/03/2024
DEL-2024-0023MISE A DISPOSITION DE LA VILLE DE ROUBAIX, D'AGENTS DU CENTRE NAUTIQUE THALASSA ET DU CENTRE NAUTIQUE CALYPSO - Délibération - Annexe07/03/202408/03/2024
DEL-2024-0024SPORTS - PLAN PISCINE 2 - SOUTIEN DE LA VILLE A L'APPEL A MANIFESTATION D'INTERET PROPOSE PAR LA METROPOLE EUROPENNE DE LILLE POUR LA CONSTRUCTION D'UNE PISCINE SUR LA ZONE ROUBAIX / TOURCOING - Délibération - (sans annexe)07/03/202408/03/2024
DEL-2024-0025SPORTS - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE LA VILLE DE ROUBAIX ET L'ASSOCIATION OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS (N°86) - SIGNATURE - Délibération - Annexe07/03/202408/03/2024
DEL-2024-0026SPORTS - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE LA VILLE DE ROUBAIX ET L'ASSOCIATION PARKOUR 59 (NUMERO 1517) - SIGNATURE - Délibération - Annexe07/03/202408/03/2024
DEL-2024-0027SPORTS - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE LA VILLE DE ROUBAIX ET L'ASSOCIATION RACING CLUB ROUBAIX OMNISPORT (N°2133) - SIGNATURE - Délibération - Annexe07/03/202408/03/2024
DEL-2024-0028SPORTS - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE LA VILLE DE ROUBAIX ET L'ASSOCIATION BUT EN OR (NUMERO 2171) - SIGNATURE - Délibération - Annexe07/03/202408/03/2024
DEL-2024-0029SPORTS - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE LA VILLE DE ROUBAIX ET L'ASSOCIATION RACING CLUB ROUBAIX VERWICQ - SIGNATURE - Délibération - Annexe07/03/202408/03/2024
DEL-2024-0035TABLEAU D'ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS ET CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LE COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL MUNICIPAL DE ROUBAIX. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe07/03/202408/03/2024
DEL-2024-0036NOUVEAU PROGRAMME DE RENOUVELLEMENT URBAIN (NPNRU) - QUARTIERS DE L'EPEULE, L'ALMA, DU PILE ET DES TROIS PONTS - CONVENTION DE GESTION DE SITE - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - Annexe07/03/202408/03/2024
DEL-2024-0037PETITE ENFANCE - ACTION DOMICIL'ENFANCE - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS 2024 - Délibération - Annexe07/03/202408/03/2024
DEL-2024-0038PETITE ENFANCE - COORDINATIONS TERRITORIALES - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS 2024 - Délibération - Annexe07/03/202408/03/2024
DEL-2024-0039FINANCEMENT TERRITORIAL ROUBAISIEN POUR LES 0-17 ANS - ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS 2024 - Délibération - Annexe - Annexe07/03/202408/03/2024
DEL-2024-0040PETITE ENFANCE - RELAIS PETITE ENFANCE - RENOUVELLEMENT DE L'AGREMENT - Délibération - Annexe07/03/202408/03/2024
DEL-2024-0041PETITE ENFANCE - PRESTATIONS PEDIATRIQUES EN CRECHES MUNICIPALES - RENOUVELLEMENT DE CONVENTION - Délibération - Annexe07/03/202408/03/2024
DEL-2024-0042PETITE ENFANCE - CRECHES MUNICIPALES - MODIFICATION DU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT ET CONVENTION PSU - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe07/03/202408/03/2024

3 - Rayonnement de la Ville


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL-2024-0005ASSOCIATION AVENIR EMPLOI : CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS 2024 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe07/03/202408/03/2024
DEL-2024-0013CULTURE - PROGRAMME VILLE D'ART ET D'HISTOIRE 2024 - Délibération - (sans annexe)07/03/202408/03/2024
DEL-2024-0014LA PISCINE, MUSEE D'ART ET D'INDUSTRIE ANDRE DILIGENT - BILLET JUMELE (MUSEE LE PISCINE ET VILLA CAVROIS) - MODIFICATION DE TARIF - NOUVELLE CONVENTION DE PARTENARIAT - AUTORISATION DE SIGNATURE. - Délibération - Annexe07/03/202408/03/2024
DEL-2024-0015LA PISCINE, MUSÉE D'ART ET D'INDUSTRIE ANDRÉ DILIGENT - PARTENARIAT AVEC L'AGENCE D'ATTRACTIVITÉ HELLO LILLE, AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION - Délibération - Annexe07/03/202408/03/2024
DEL-2024-0016LA PISCINE, MUSÉE D'ART ET D'INDUSTRIE ANDRÉ DILIGENT - MÉCÉNAT AVEC LE CERCLE DES ENTREPRISES MÉCÈNES DE LA PISCINE, AUTORISATION DE SIGNATURE DES CONVENTIONS - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe07/03/202408/03/2024
DEL-2024-0017LA PISCINE, MUSÉE D'ART ET D'INDUSTRIE ANDRÉ DILIGENT - MÉCÉNAT AVEC LA BANQUE CIC NORD OUEST, MÉCÉNAT AVEC LES BOULANGERIES MATHIEU, MÉCÉNAT AVEC LA SOCIÉTÉ CGC, AUTORISATION DE SIGNATURE DES CONVENTIONS - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe07/03/202408/03/2024
DEL-2024-0018CONSERVATOIRE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION CIELS TRAVERSES - Délibération - Annexe07/03/202408/03/2024
DEL-2024-0019MÉDIATHÈQUE - APPEL A MANIFESTATION D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN - BIBLIOTHÈQUE NUMÉRIQUE MÉTROPOLITAINE - AUTORISATION DE SIGNATURE - Délibération - Annexe07/03/202408/03/2024
DEL-2024-0020ARCHIVES - CONVENTION AVEC LE CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DU NORD POUR LA CONSERVATION DES ARCHIVES NUMÉRIQUES DANS UN SYSTÈME D'ARCHIVAGE ÉLECTRONIQUE - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe07/03/202408/03/2024
DEL-2024-0043TERRITOIRE ZERO CHOMEUR - LOCAL VITRINE DU PROJET RUE DES ARTS A ROUBAIX MISE A DISPOSITION A TITRE GRACIEUX A LA MAISON DE L'INITIATIVE ET DE L'EMPLOI - Délibération - Annexe - Annexe07/03/202408/03/2024

4 - Aménagement, Proximité & Cadre de vie


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL-2024-0006PAC/DEPM CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE CONCERNANT LE DISPOSITIF METROPOLITAIN DE VALORISATION DES CERTIFICAT D'ECONOMIE D'ENERGIE (CEE) - Délibération - Annexe07/03/202408/03/2024
DEL-2024-0007BILAN DE LA CONCERTATION ET ARRETES DES ZAER - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe07/03/202408/03/2024
DEL-2024-0008LUTTE CONTRE L'HABITAT INDIGNE AMELIO + - OCTROI DE LA PRIME A L'AMELIORATION DE L'HABITAT - ATTRIBUTION ET PAIEMENT DES PRIMES - APPROBATION - Délibération - Annexe07/03/202408/03/2024
DEL-2024-0009HABITAT INDIGNE - CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE POUR LUTTER CONTRE L'INDECENCE DES LOGEMENTS ENTRE LA METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE ET LA COMMUNE DE ROUBAIX - AVENANT NUMERO 1 - Délibération - Annexe - Annexe07/03/202408/03/2024
DEL-2024-0010OPERATION PROGRAMMEE D'AMELIORATION DE L'HABITAT - RENOUVELLEMENT URBAIN (OPAH-RU) - MODIFICATION DES AIDES A L'AMELIORATION DE L'HABITAT ET DE LEURS CRITERES D'OCTROI - Délibération - (sans annexe)07/03/202408/03/2024
DEL-2024-0011HABITAT - AMELIO 2023-2027 - MODIFICATION DES CRITERES D'OCTROI DES AIDES A L'AMELIORATION DE L'HABITAT - Délibération - Annexe07/03/202408/03/2024
DEL-2024-0012LUTTE CONTRE LES LOGEMENTS VACANTS - DECLARATION D'ETAT D'ABANDON MANIFESTE - 40 RUE DES ARTS - PARCELLE LR 445 - Délibération - Annexe07/03/202408/03/2024